Terms for subject Taxes containing accise

French	German
accise sur la bière	Biersteuer
accise sur le café	Kaffeesteuer
accise sur le gaz méthane utilisé comme carburant dans les véhicules à moteur	Verbrauchsteuer auf als Motorkraftstoff verwendetes Methangas
accise sur le gazole	Gasölsteuer
accise sur le gazole	Dieselölsteuer
accise sur le tabac	Tabaksteuer
accise sur le vin et accise sur les boissons mousseuses	Steuer auf Wein und auf schäumende Getränke
accise sur les allumettes	Zündholzsteuer
accise sur les allumettes	Fabrikationsteuer auf Zündhölzer
accise sur les appareils d'allumage	Verbrauchsteuer auf Anzündgeräte
accise sur les bières	Biersteuer
accise sur les boissons non alcoolisées	Verbrauchsteuer auf alkoholfreie Getränke
accise sur les boissons non alcoolisées	Steuer auf alkoholfreie Getränke
accise sur les briquets, allumeurs et allumettes	Steuer auf Feuerzeuge, Anzünder und Zündhölzer
accise sur les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, liquéfiés	Steuer auf verflüssigtes Erdgas und andere verflüssigte Kohlenwasserstoffe
accise sur les matières édulcorantes	Süsstoffsteuer
accise sur les produits de parfumerie et de toilette	Steuer auf Riech- und Schönheitsmittel
accise sur les récepteurs de télévision et les appareils vidéo	Steuer auf Fernseh- und Videogeräte
accise sur les tabacs manufacturés	Tabakwarensteuer
accise sur les vidéocassettes	Steuer auf Videokassetten
accise sur les vins et autres boissons fermentées mousseuses et non mousseuses	Steuer auf Wein und andere gegorene schäumende und nichtschäumende Getränke
accise sur l'énergie électrique	Steuer auf elektrische Energie
accises sur les armes à feu, sur les munitions et les explosifs	Steuern auf Waffen und Munition
boisson soumise à une accise	verbrauchsteuerpflichtiges Getränk
document attestant le paiement de l'accise	Bescheinigung über die Zahlung der Verbrauchsteuer
droit d'accise spécial	besondere Verbrauchsteuer
droit d'accise sur la bière	Biersteuer
droit d'accise sur l'alcool éthylique	Äthylalkoholsteuer
droit d'accise sur l'alcool éthylique	Akzise auf Alkohol
droit d'accise sur le kérosène	Kerosinsteuer
droit d'accise sur le tabac	Tabaksteuer
droit d'accise sur les allumettes	Fabrikationsteuer auf Zündhölzer
droit d'accise sur les allumettes et sur les appareils d'allumage	Steuer auf Zündhölzer und Feuerzeuge
droit d'accise sur les appareils d'allumage	Steuer auf Feuerzeuge
droit d'accise sur les disques	Schallplattensteuer
droit d'accise sur les huiles minérales	Mineralölsteuer
droit d'accise sur les hydrocarbures	Mineralölsteuer
droit d'accise sur les magnétoscopes	Steuer auf Video-Geräte
droit d'accise sur les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur	Abgabe auf Kfz-Teile, -Ersatzteile und -Zubehör
droit d'accise sur les tabacs manufacturés	Tabakwarensteuer
droit d'accise sur les tabacs manufacturés	Steuer auf Tabakwaren
droit d'accise sur les vins naturels et sur les vins fabriqués artificiellement	Verbrauchsteuer auf Weine und "made-wines"
droit d'accise sur les voyages à l'étranger	Steuer auf Auslandsreisen
droit d'accise sur les véhicules à moteur	Kfz-Steuer
droit d'accise sur les véhicules à moteur	Kraftfahrzeugsteuer
droit d'accise sur les véhicules à moteur	Abgabe auf Kraftfahrzeuge
droits d'accise sur les huiles minérales	Mineralölsteuer
droits d'accise sur les véhicules à moteur	Abgabe auf Kraftfahrzeuge
exonération de droits d'accise	Verbrauchsteuerbefreiung
exonération de droits d'accise	Befreiung von der Verbrauchsteuer
exonération de l'accise	Verbrauchsteuerbefreiung
exonération de l'accise	Befreiung von der Verbrauchsteuer
fait générateur de l'accise	Entstehung der Verbrauchsteuerschuld
impositions autres que les taxes sur le chiffre d'affaires, les droits d'accises et les autres impôts indirects	Abgaben ausser Umsatzsteuern, Verbrauchsabgaben und sonstigen indirekten Steuern
mode de perception de l'accise	Erhebungsart der Verbrauchsteuer
partie des recettes provenant des accises attribuée aux provinces et aux communes	Teil des Aufkommens an Abgaben, der den Provinzen und Gemeinden zufliesst
produit soumis à l'accise	Verbrauchsteuer unterliegendes Erzeugnis
rembourser l'accise	Verbrauchsteuer erstatten
soumis aux accises	verbrauchsteuerpflichtig
système d'entrepôts interconnectés en matière d'accises	Verbundsystem von Lagern bei den Verbrauchssteuern
taux différencié de droit d'accise	gestaffelter Verbrauchsteuersatz
taux-objectif d'accises	Verbrauchssteuerzielsatz