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Terms for subject Patents (13751 entries)
lits de camp camp beds
lits de voyage travel cots
lits d’enfants cribs
livraison au consommateur delivery to the customer
livraison de produits par correspondance delivery of goods by mail order
livraison supplémentaire augmentant un stock de vente totale additional supply to the commodity stock of a clearance sale
livraison ultérieure augmentant un stock de vente totale additional supply to the commodity stock of a clearance sale
Livre vert "La lutte contre la contrefaçon et la piraterie dans le marché intérieur" Green Paper on combating counterfeiting and piracy in the single market
Livre vert Le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance Green Paper - Copyright in the Knowledge Economy
Livre vert sur le brevet communautaire et le système des brevets en Europe Promoting Innovation through Patents - Green Paper on the Community Patent and the Patent System in Europe
Livre vert sur le droit d'auteur et le défi technologique - problèmes de droit d'auteur appelant une action immédiate Green Paper on copyright and the challenge of technology - Copyright issues requiring immediate action
Livre vert: La protection par le modèle d'utilité dans le marché intérieur Green paper - The protection of utility models in the Single Market
livrer supply
livrer issue
livres d'activités activity books
livres de bandes dessinées comic books
livres de coloriage colouring books
livres de référence reference books
livres de textes textbooks
livres et imprimés books and printed matter

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