Terms for subject Transport containing en cas de

French	English
agiter circulairement un feu ou un pavillon en cas de détresse	to swing round a light or a flag in case of distress
alarme en cas de danger	panic alarm
assistance en cas de pannes de véhicules remorquage	vehicle towing
calcul de stabilité en cas d'avarie	damaged stability calculation
Cellule européenne de coordination de l'aviation en cas de crise	European Aviation Crisis Coordination Cell
code à utiliser en cas de détournement illicite	hijacking code
code à utiliser en cas de détournement illicite	hijack code
Comité consultatif pour les mesures à prendre en cas de crise dans le marché des transports de marchandises par route et pour l'application de la législation relative aux conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de marchandises par route dans un Etat membre	Advisory Committee on measures to be taken in the event of a crisis in the market in the carriage of goods by road and for laying down the conditions under which non-resident carriers may operate national road haulage services within a Member State
comportement des matériaux en cas d'incendie	fire hazard properties
conduite pour un déroutement en cas de défaillance technique grave	guidance for diversion in case of serious technical failure
consigne en cas de situation critique	emergency instruction
dispositif automatique d'avertissement en cas d'écart de route	deviation warning facility
dispositif de verrouillage du système d'allumage en cas d'ivresse	alcohol interlock system
double valve d'isolement en cas de rupture	break-in-two double check valve
exploitation réduite en cas de défaillance du matériel ou de la structure	fail soft operation
Groupe d'experts sur la communication de renseignements en cas d'accident	Aircraft Accident Data Reporting Panel
intervention en cas d'incident mettant en cause des marchandises dangereuses	hazardous material incident response
intervention en cas d'incident mettant en cause des marchandises dangereuses	HAZMAT incident response
jeu prévu en cas de dilatation	allowance for heat expansion
mesure en cas de détresse	distress action
mesure prise en cas de retard insolite	overdue action
pente de montée en cas d'approche interrompue	missed approach gradient of climb
plan d'urgence en cas de détournement d'aéronef	hijacking contingency plan
plan d'urgence en cas de sabotage	sabotage contingency plan
planification et intervention en cas d'incidents mettant en cause des matières dangereuses	hazardous material planning and incident response
Planification et préparation des interventions en cas d'accident pendant le transport de matières radioactives	Emergency Response Planning and Preparedness for Transport Accidents involving Radioactive Materials
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the protection of the occupants in the event of a frontal collision
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the protection of the occupants in the event of a lateral collision
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the protection of the driver against the steering mechanism in the event of impact
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the behaviour of the structure of the impacted vehicle in a rear-end collision
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the behaviour of the structure of the impacted vehicle in a head-on collision
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the behaviour of the structure of the impacted vehicle in a rear-end collision
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière	Uniform provisions concerning the approval of vehicles with regard to the behaviour of the structure of the impacted vehicle in a head-on collision
procédure en cas de moteur coupé	engine-out procedure
procédure en cas de panne	failure procedure
Protocole pour la protection de la Méditerranée contre la pollution par les hydrocarbures et autres substances nuisibles en cas de situation critique	Protocol on the protection of the Mediterranean Sea against hydrocarbons and other harmful substances in cases of emergency
responsabilité du transporteur en cas de retard	carrier liability for delay
sanction en cas de non-conformité	penalty for non-compliance
système d'alarme général en cas de situation critique	general emergency alarm system
système à fonctionnement minimal en cas de défaillance	fail-soft system
valve d'isolement en cas de rupture	break-in-two valve