Terms for subject United Nations containing basis

English	French
accrual accounting, basis	méthode de comptabilité en droits constatés
accrual accounting, basis	comptabilité d'exercice
Basis for Agreement on a Comprehensive Settlement of the Cyprus Problem	base proposée pour un accord sur un règlement global du problème de Chypre
cash basis	comptabilité de caisse
equal basis with others on an	à égalité avec les autres
free and informed consent, on the basis of	sur la base d’un consentement libre et éclairé
on a cumulative nominal basis	sur une base nominale cumulative
On a net present value basis	sur la base de la valeur actuelle nette
on the basis of free and informed consent	consentement libre et éclairé
the enjoyment of that right without discrimination on the basis of disability	sauvegarder et promouvoir la réalisation de ce droit sans discrimination fondée sur le handicap
transfer on a rotating basis	mutation par roulement
unique basis for further negotiations	base unique pour de nouvelles négociations