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Terms for subject Transport (82949 entries)
accord sur le transfert de classe TOC agreement
accord sur le transfert de classe transfer of class agreement
Accord sur le transfert des corps des personnes décédées Agreement on the Transfer of Corpses
accord sur le transport aérien air transport agreement
accord sur les conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction et de la réparation navales marchandes Agreement respecting normal competitive conditions in the commercial shipbuilding and repair industry
accord sur les conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction et de la réparation navales marchandes Agreement respecting normal competitive conditions in the shipbuilding and repair industry
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC) Agreement on Minimum Requirements for the Issue and Validity of Driving Permits (APC)
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC) Agreement on Minimum Requirements for the Issue and Validity of Driving Permits (APC)
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire Agreement on Minima Requirement for the Issue and Validity of Driving Permits
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité du permis de conduire Agreement on Minimum Requirements for the Issue and Validity of Driving Permits
accord sur les horaires scheduling agreement
Accord sur les prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers qui effectuent des voyages internationaux réguliers à heures fixes entre des ports désignés du nord-ouest de l'Europe et en mer Baltique ou à destination ou à partir de ces mêmes ports Agreement concerning specific stability requirements for ro-ro passenger ships undertaking regular scheduled international voyages between or to or from designated ports in North West Europe and the Baltic Sea
Accord sur les prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers qui effectuent des voyages internationaux réguliers à heures fixes entre des ports désignés du nord-ouest de l'Europe et en mer Baltique ou à destination ou à partir de ces mêmes ports Stockholm Agreement
accord tarifaire special agreement (between user and carrier)
accord type pour l'habilitation des organismes reconnus agissant au nom de l'Administration model agreement for the authorisation of recognised organisations acting on behalf of the administration
accordé pour avoir la même période qu'un pendule de Schuler Schuler tuned
accorder une détaxe grant a rebate
accorder une détaxe grant a reduction
accorder une détaxe grant a refund
accords régionaux de navigation aérienne Regional Air Navigation Agreement